Achat d'une maison au gaz propane

J'achète une maison avec une citerne de gaz : quelles démarches ?

Maison avec citerne de gaz propane

Acheter une maison est un projet durant lequel la question de l'énergie n'est pas toujours abordée. Si vous achetez une maison avec une citerne de gaz, le mieux est d'en parler au moment des négociations et de la rédaction du compromis de vente car cela peut se passer de plusieurs façons selon si la citerne a été a achetée ou louée, qui est le fournisseur, etc. Quelles sont les questions à se poser ?

Voici les 2 principales questions à se poser quand vous achetez une maison avec une citerne de gaz propane.

Qui est le propriétaire de la citerne avant la vente ?

La question peut être reformulée de cette façon : est-ce que le propriétaire de la citerne est la personne qui vend la maison ou un propanier (fournisseur de gaz propane) ? En général, les citernes de gaz sont louées (via une prestation d'abonnement) par des fournisseurs de gaz propane à leurs clients. La citerne, même si sur le terrain d'une maison particulière, leur appartient donc.

Si le vendeur est le propriétaire (c'est à dire qu'il a acheté sa citerne), il peut proposer la cession de cette citerne dans le cadre de la vente, tout comme le gaz encore contenu à l'intérieur. Cela devra donc être indiqué dans le compromis de vente.

Citerne de gaz louée et achat de maison

Si le propriétaire est le propanier qui vient remplir la citerne de gaz propane, il faut aussi se poser la question de qui est ce fournisseur. Il en existe 3 nationaux (Butagaz, Antargaz Energies et Primagaz) et d'autres plus locaux ou régionaux.

Bon à savoir : pour savoir à quel fournisseur appartient la citerne, vous pouvez simplement demander au vendeur ou consulter ses anciennes factures. Il est aussi aisé de le savoir en soulevant le capot de la citerne ; un autocollant peut signaler la marque du fournisseur mais quoi qu'il arrive vous trouvez cette information sur une petite plaque métallique. 

Le vendeur est normalement obligé de signaler à son acheteur le fait que la citerne ne lui appartient pas. Cela permet à cet acheteur de prendre le temps de définir ce qu'il souhaite faire : conserver la citerne, changer de fournisseur, changer d'énergie, etc. Quoi qu'il arrive, demandez les anciennes factures au vendeur, cela vous donnera une idée des prix. Pour autant, le mieux est de faire une estimation personnalisée de votre consommation.
En tout cas, c'est au vendeur de résilier son contrat auprès de son fournisseur et à vous, acheteur, de déterminer la suite des évènements.

Est-ce que je souhaite garder la citerne de gaz ou changer de fournisseur ?

Une citerne louée à un particulier appartient au fournisseur en question. Plusieurs choix s'offrent à vous :

Garder le même fournisseur de gaz propane pour votre nouvelle maison

Vous pouvez reprendre l'ancien contrat du vendeur via une signature de contrat de "succession". En quelques clics, vous remplissez les informations nécessaires à la création du contrat : date d’emménagement, numéro de compteur, état de remplissage de la citerne en place, préférences de livraison... Pratique si vous avez besoin d'être tranquille rapidement. Ces contrats sont proposés facilement par le fournisseur car toutes les données sont déjà existantes. Vous pouvez signer rapidement et la plupart du temps, à distance. Bien entendu, vous avez le droit de poser toutes vos questions à ce fournisseur et même de renégocier le prix avant de signer. Sachez que ce prix est dit "à la tonne", car vous achetez votre énergie par tonne de gaz. Vous pouvez aussi décider de prendre une option compteur (si ce n'est pas déjà installé sur la propriété) qui vous permet de payer à la consommation. Primagaz propose cette option.

Faire jouer la concurrence et potentiellement changer de fournisseur de gaz

Vous pouvez faire jouer la concurrence et donc potentiellement quitter le fournisseur en place, si un autre fournisseur vous propose une offre plus intéressante. Dans ce cas, il faudra que la citerne soit retirée par le fournisseur en place (obligatoirement) pour que le nouveau fournisseur puisse venir installer la sienne. Ce procédé est un peu plus complexe et long quand il s'agit d'une citerne enterrée car son retrait nécessite plus de travaux. S'il reste du gaz dans la citerne, il y aura des frais de repompage du propane restant qui dépendront du fournisseur actuellement en place et du contrat préalablement signé par le vendeur. Ces frais sont à la charge du vendeur qui récupérera aussi le coût du gaz restant.

Bon à savoir : si la citerne appartient à l'ancien propriétaire et que l'acheteur ne souhaite pas la garder, le retrait est à la charge du vendeur de la maison et pas à celle de l'acheteur.

Associer une autre énergie au gaz propane

Vous pourriez aussi décider de changer d'énergie. Sachez que le propane est une énergie facilement combinable avec d'autres. Ce gaz peut être l'énergie de base et être complété par des énergies renouvelables comme le solaire. Il pourra palier l'intermittence de l'énergie renouvelable choisie. Vous pouvez aussi choisir d'installer une chaudière hybride pour capitaliser sur le gaz propane et y associer une pompe à chaleur. Renseignez-vous auprès de nos experts !

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